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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) EURO-TRAITSOL
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TRAITSOL ESPACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAITSOL ESPACES
Société dite: EURO-TRAITSOL S.A., (Société Anonyme franÇaise)

Numéro de dépôt :
1412492
Date de dépôt :
24/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/1997

Présentation de la marque TRAITSOL ESPACES

Déposée le 24 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) EURO-TRAITSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAITSOL ESPACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EURO-TRAITSOL domicilié(e) Z.I. La Vigne aux Loups, 18, avenue Arago, CHILLY-MAZARIN, Essonne, France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TRAITSOL ESPACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAITSOL ESPACES est expirée depuis le 24 avril 1997.

EURO-TRAITSOL a également déposé les autres marques suivantes : RANGER , SCOUT , TRAITSOLS


Société dite: EURO-TRAITSOL S.A., (Société Anonyme franÇaise) - Z.I. La Vigne aux Loups, 18, avenue Arago, CHILLY-MAZARIN, Essonne, France. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Herbicides.